Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN TOUT CAS
LE BERRE Joël

Numéro de dépôt :
93496369
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque EN TOUT CAS

Déposée le 13 décembre 1993 par LE BERRE Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN TOUT CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est LE BERRE Joël, domicilié(e) demeurant 6, Rue du Bois de Boulogne, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BERRE Joël - France.

La marque EN TOUT CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN TOUT CAS est expirée depuis le 13 décembre 2003.

LE BERRE Joël a également déposé les autres marques suivantes : ZELIG , L'AUTRE , OO.COM.FR , .MAG.COM


LE BERRE Joël - demeurant 6, Rue du Bois de Boulogne, 92210 SAINT CLOUD - France


LE BERRE Joël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Bandes vidéo, bandes son, films, films publicitaires, photographies. Publicité, publicité visuelle, publicité audiovisuelle, publicité graphique ; Réalisation, production publicitaire ; préparation, organisation, distribution de campagnes publicitaires ; Location de matériel publicitaire. Programmes de radio, programmes de télévision. Production de films ; Production de films publicitaires ; Montage de programmes radiophoniques et de télévision ; Organisation, production de spectacles, de tournées ; Promotion d'artistes ; Edition des oeuvres d'artistes ; Agence pour artistes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.